Assemblées des Propriétaires

Assemblée des propriétaires 2022

ASA DU CANAL SAINT JULIEN — ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2022

Le Président de l’ASA du Canal Saint Julien annonce que l’Assemblée des Propriétaires se tiendra jeudi 28 avril 2022 à la Salle des Moulins à Cheval-Blanc, à 11 heures ou à 14 heures 30 (en cas de non atteinte du quorum à 11h).

 

ORDRE DU JOUR

- Rapport d’activité de l’année 2020

- Rapport d’activité de l’année 2021

- Montant maximum des emprunts pouvant être votés par le Syndicat

- Fixation du montant de l’indemnité à verser au Président

- Elections pour le renouvellement des syndics du 3ème Collège de l’ASA (Communes de Caumont sur Durance, L’Isle sur la Sorgue, Le Thor)

 

Les propriétaires membres de l’ASA recevront une convocation individuelle 15 jours au moins avant l’Assemblée des Propriétaires.

La liste des propriétaires membres est à la disposition des intéressés au 631 avenue Pierre Grand – CAVAILLON (8h30-12h & 14h-17h).

 

ÉLECTIONS :

Le Président rappelle que les élections pour le renouvellement des membres syndics du 3ème Collège auront lieu pendant l’Assemblée des Propriétaires. Il ne sera procédé qu’à un seul tour de scrutin, quel que soit le résultat obtenu.

 

Suite à l’appel de candidatures, les candidats.es sont les suivants.es :

M. AVY Daniel

M. CACHEUX Marc

M. BOUSCHET Jean-Louis

M. DELAYE Robert

M. DOCHE Gilles

Mme PEREZ Patricia

ASSEMBLEES DES PROPRIETAIRES - Délibérations des Assemblées des Propriétaires

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2022 :

 

Délibérations AP 2022 - Élections du 3ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2022- Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2022 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2022 - Rapport d'activités 2020 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2020 : télécharger le document

Délibérations AP 2022 - Rapport d'activités 2021 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2021 : télécharger le document

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2020 :

Délibérations AP 2020 - Élections du 2ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2020- Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2020 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2020 - Rapport d'activités 2018 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2018 : télécharger le document

Délibérations AP 2020 - Rapport d'activités 2019 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2019 : télécharger le document

 

​​ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2018 :

 

Délibérations AP 2018 - Élections du 1er Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2016 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2016 : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2017 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2017 : télécharger le document

ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE 2018 :

 

Arrêté Préfectoral du 29 mai 2018 : télécharger le document

2018-05-09 - Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

2018-05-09 - Annexe Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2016 :

Délibérations AP 2016 - Élections du 2ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Élections du 3ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2014 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2014 : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2015 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2015 : télécharger le document

 

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2014 :

 

Délibérations AP 2014 - Élections du 2ème Collège : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2012 : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2013 : télécharger le document