© ASA du Canal Saint Julien 2012

Assemblées des Propriétaires

Assemblée des propriétaires 2018

ASA DU CANAL SAINT JULIEN — ASSEMBLÉES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES PROPRIÉTAIRES MEMBRES DE L’ASA – JEUDI 19 AVRIL 2018 – SALLE DES MOULINS A CHEVAL-BLANC

Le Président annonce qu’une assemblée extraordinaire aura lieu jeudi 19 avril 2018 à 9h30 à la Salle des Moulins de Cheval-Blanc. Si le quorum n’est pas atteint lors de la 1ere assemblée, la deuxième réunion se tiendra le même jour et au même endroit à 10h. Toute personne concernée recevra une convocation individuelle 15 jours au moins avant l’assemblée extraordinaire.

Avis de dépôt : La liste des propriétaires convoqués est tenue à la disposition des intéressés au siège de l’ASA du Canal St Julien (631 avenue Pierre Grand, 84300 CAVAILLON).

Le Président annonce que l’assemblée extraordinaire sera suivie d’une assemblée ordinaire à 11h15 le même jour, même lieu. Si le quorum n’est pas atteint à la 1ere assemblée de 11h15, une seconde réunion aura lieu à 15h, même jour, même lieu. Toute personne concernée recevra une convocation individuelle 15 jours au moins avant l’assemblée ordinaire.

Avis de dépôt : La liste des propriétaires convoqués est tenue à la disposition des intéressés au siège de l’ASA du Canal St Julien (631 avenue Pierre Grand, 84300 CAVAILLON).

 

ÉLECTIONS : Le Président annonce que le renouvellement des membres syndics représentant les propriétaires du 1° Collège donnera lieu à des élections qui se dérouleront pendant l’assemblée ordinaire du 19 avril 2018. Toute personne concernée par ces élections recevra une convocation individuelle 15 jours au moins avant le tour de scrutin.

 

Appel à candidatures : Le Président informe les propriétaires membres de l’ASA qu’ils peuvent présenter leur candidature aux fonctions bénévoles de syndics du 1° Collège en adressant une demande écrite au siège de l’ASA, en recommandé avec AR ou en la déposant au siège de l’ASA contre récépissé. Le candidat devra indiquer son nom, son adresse, préciser le collège concerné et satisfaire aux conditions d’éligibilité. Les fonctions de Syndic bénévole sont valables pour une durée de 6 ans. La clôture des inscriptions est fixée au mercredi 11 avril 2018 inclus. Il est précisé que dans le cas où un candidat soit propriétaire de parcelles comprises dans plusieurs collèges, il ne pourra se présenter que dans un seul collège. Les candidats devront être à jour de leurs redevances à l’ASA.

ASSEMBLEES DES PROPRIETAIRES - Délibérations des Assemblées des Propriétaires

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2018 :

 

Délibérations AP 2018 - Élections du 1er Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2016 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2016 : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2017 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2017 : télécharger le document

ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE 2018 :

 

Arrêté Préfectoral du 29 mai 2018 : télécharger le document

2018-05-09 - Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

2018-05-09 - Annexe Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2016 :

Délibérations AP 2016 - Élections du 2ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Élections du 3ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2014 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2014 : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2015 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2015 : télécharger le document

 

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2014 :

 

Délibérations AP 2014 - Élections du 2ème Collège : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2012 : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2013 : télécharger le document

 

 

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