Assemblées des Propriétaires

Assemblée des propriétaires 2020

ASA DU CANAL SAINT JULIEN — ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2020

 

Le Président annonce que l’assemblée ordinaire des propriétaires de l’ASA du Canal St Julien aura lieu le jeudi 30 avril 2020 à Cheval-Blanc, à la Salle des Moulins à 11h. Si le quorum n’est pas atteint à la 1er assemblée, la deuxième réunion se tiendra le même jour et au même endroit à 14h30. Toute personne concernée recevra une convocation individuelle 15 jours au moins avant l’assemblée des propriétaires.

Avis de dépôt : La liste des propriétaires convoqués est tenue à la disposition des intéressés au 631 avenue Pierre Grand, 84300 CAVAILLON (8h30-12h & 14h-17h).

L’ordre du jour est le suivant :

  • Rapport d’activité de l’ASA — Année 2018 ;

  • Rapport d’activité de l’ASA — Année 2019 ;

  • Montant maximum des emprunts pouvant être votés par le Syndicat ;

  • Fixation du montant de l’indemnité à verser au Président ;

  • Élections pour le renouvellement des syndics du 2ème Collège de l’ASA.

 

ÉLECTIONS :

 

Le Président rappelle que les élections pour le renouvellement des membres syndics du 2ème Collège auront lieu pendant l’Assemblée des Propriétaires.

Toute personne concernée par ces élections recevra une convocation individuelle au moins 15 jours avant le tour de scrutin.

Appel à candidatures : Le Président informe les propriétaires membres de l’ASA du Canal St-Julien qu’ils peuvent présenter leur candidature aux fonctions bénévoles de syndics du 1er Collège en adressant une demande écrite au siège de l’ASA, en recommandé avec AR ou en la déposant au siège de l’ASA contre récépissé. Le candidat devra indiquer son nom, son adresse, préciser le collège concerné et satisfaire aux conditions d’éligibilité (être propriétaire d’au moins une parcelle ou usine utilisant la force motrice du canal dans le périmètre concerné, être destinataire d’une redevance et être à jour du paiement de ses redevances — statuts de l’ASA - Art. 10). Les fonctions de Syndic bénévole sont valables pour une durée de 6 ans. La clôture des inscriptions est fixée au mercredi 22 avril 2020 inclus. Il est précisé que dans le cas où un candidat soit propriétaire de parcelles comprises dans plusieurs collèges, il ne pourra se présenter que dans un seul collège.

ASSEMBLEES DES PROPRIETAIRES - Délibérations des Assemblées des Propriétaires

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2018 :

 

Délibérations AP 2018 - Élections du 1er Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2016 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2016 : télécharger le document

Délibérations AP 2018 - Rapport d'activités 2017 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2017 : télécharger le document

ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE 2018 :

 

Arrêté Préfectoral du 29 mai 2018 : télécharger le document

2018-05-09 - Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

2018-05-09 - Annexe Délibération de l'assemblée extraordinaire - Modification des statuts - Changement de siège : télécharger le document

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2016 :

Délibérations AP 2016 - Élections du 2ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Élections du 3ème Collège: télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2014 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2014 : télécharger le document

Délibérations AP 2016 - Rapport d'activités 2015 : télécharger le document - Annexe Rapport d'activité 2015 : télécharger le document

 

ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES 2014 :

 

Délibérations AP 2014 - Élections du 2ème Collège : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Indemnités du Président : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Montant maximum des emprunts : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2012 : télécharger le document

Délibérations AP 2014 - Rapport d'activités 2013 : télécharger le document

 

 

© ASA du Canal Saint Julien 2012

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